Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VEAU DU CONFLENT
M. Laurent SOBRAQUES

Numéro de dépôt :
3990567
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
LE VEAU DU CONFLENT de Laurent SOBRAQUES

Présentation de la marque LE VEAU DU CONFLENT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par monsieur Laurent SOBRAQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VEAU DU CONFLENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Laurent SOBRAQUES domicilié(e) 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent SOBRAQUES domicilié(e) 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France.

La marque LE VEAU DU CONFLENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU DU CONFLENT est expirée depuis le 15 mars 2023.

Laurent SOBRAQUES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF DE NOS TERROIRS , LE VEAU DE NOS TERROIRS , LES RENCONTRES CULINAIRES SOBRAQUES DISTRIBUTION , LE BOEUF DU TERROIR CATALAN , SOBRAQUES VIANDES LE PRO DE LA VIANDE , L AGNEAU DE NOTRE TERROIR , LEANDRE , L AGNEAU *L OVI* , LE FLEURON DE NOS MONTAGNES , LE VEAU DU TERROIR CATALAN


M. Laurent SOBRAQUES - 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France


M. Laurent SOBRAQUES - 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715927 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.